Publications Stéphane Rousseau (Ad. E.)

Livre

• Amissi Melchiade Manirabona, Introduction au droit des victimes d'actes criminels au Canada, LexiNexis, Montréal, 2020.
• France Houle et Hervé Agbodjan Prince (dir.), La reconnaissance mutuelle comme instrument de globalisation juridique, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, 292 p.  
• Jean Pineau et Guy Lefebvre, Le contrat de transport de marchandise : terrestre, maritime et aérien, 2016, Éditions Thémis, 556 p.
• Jean Pineau et Guy Lefebvre, Le contrat de transport de marchandise : terrestre, maritime et aérien, 2016, Éditions Thémis, 556 p.
• ADAMS, Maurice, FABBRINI, Federico, LAROUCHE, Pierre (editor/s), The constitutionalization of European budgetary constraints, Oxford : Hart Publishing, 2014  
• Larouche P, (ed.), Cserne P, (ed.). National legal system and globalization: New role, continuing relevance, The Hague: TMC Asser Press: Springer, 2013. 388 p
• Stéphane Rousseau, L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Les Éditions Thémis, 2013
• Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Les Éditions Thémis, 2013
• Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques d'entreprise : quelle stratégie juridique ?, Paris, LGDJ Lextenso Éditions, 2012
• Raymonde Crête et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, Montréal, Les Éditions Thémis, 2011
• Stéphane Rousseau (dir.), Jurisclasseur, Montréal, LexisNexis Canada, 2010
• Jean-François Gaudreault-Desbiens, Ejan Mackaay et al., Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques — Les Journées Maximilien-Caron 2008, Montréal, Les Éditions Thémis, 2009
• Stéphane Rousseau (dir.), Jurisclasseur, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
• Stéphane Rousseau et Ejan Mackaay, L'analyse économique du droit, Montréal, Les Éditions Thémis, 2008
• Stéphane Rousseau et Patrick Dessaliers, Les Devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle — Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007
• Vincent Gautrais (dir.), Droit du commerce électronique, Montréal, Les Éditions Thémis, 2002

Chapitre de livre

• J. BIRON et S. ROUSSEAU, « Responsabilité civile des courtiers en valeurs mobilières », dans JurisClasseur Québec, coll. « Responsabilité civile professionnelle », fasc. 11, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles
• S. ROUSSEAU et J. Biron, « L’investissement en ligne: Quels risques? Quel encadrement? », dans L. Nurit-Pontier et S. ROUSSEAU, dir., Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal, Éditions Thémis, 2013
• J. BIRON et S. ROUSSEAU, « Les sociétés de personnes et les sociétés par actions », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau (dir.), Introduction au droit des affaires, 2e édition, Montréal, Les Éditions Thémis, 2018, p. 161.
• Stéphane Rousseau et Julien Brosse, « L’économie collaborative : quels modèles modèles de régulation envisager? », dans I. Parachkévova et M. Teller, dir., Quelles régulations pour l’économie collaborative?, Paris, Dalloz, 2017, p. 31-57.
• Stéphane Rousseau, « L’obligation de surveillance des administrateurs : l’impact de la compliance sur sa reconnaissance et son évolution jurisprudentielles en Amérique du Nord », dans P. Pailler et al., dir.,Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre : Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Paris, Joly Éditions, 2017, p.  337-347
• Stéphane Rousseau, « The Evolution of Corporate Law in Canada : Towards Regulatory Competition ? », dans A. Prüm, dir., Cent ans de droit luxembourgeois des sociétés, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 335-347.
• Stéphane Rousseau, « La simplicité volontaire : observations transatlantiques sur la recherche et les manifestations de la flexibilité en droit des sociétés », dans P.-H. Conac et I. Urbain-Parléani, La société par actions simplifiée (SAS), Paris, Dalloz, 2016. 
• Stéphane Rousseau, Julie Biron et Ejan Mackaay, « Lawyers as Gatekeepers », in P. Coen & C. Roquilly, Eds, Company Lawyers Independent by Design: An ECLA White Paper, Paris, LexisNexis, 2014

Article

• Stéphane Rousseau, « The Law Governing Related Party Transactions in Canada: Rules, Standards and Regulatory Scrutiny » (4 janvier 2020) en ligne SSRN : <https://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=3760083>  DOI http://dx.doi.org/10.2139/ssrn.3760083
• Kamélia Kolli et Stéphane Rousseau, « Le contrat de prestations logistiques », (2017) 62 R.D. de McGill 1043-1100.        
• Stéphane Rousseau, « Le droit des sociétés cotées, 15 ans après la loi Sarbanes-Oxley : quel rôle pour les Autorités canadiennes en valeurs mobilières? », dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit des affaires, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2017, p. 43-99
• Stéphane Rousseau, « L’application de la législation sur les valeurs mobilières au Québec : une étude du rôle du Tribunal administratif des marchés financiers », (2017) 76 Revue du Barreau 1,  p. 1-52. 
• Hervé A. Prince et Stéphane Rousseau, « La Loi sur Investissement Canada à l'épreuve de l'attractivité : Contribution à la modernisation du cadre juridique canadien de l'investissement étranger », (2016) 94 Revue du Barreau canadien 111-147 PDF
• Stéphane Rousseau, « L’obligation de surveillance des administrateurs à l’ère de la conformité », dans Développements récents en droit des affaires, Service de la formation continue – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 227-260.  
• S. Rousseau, G. Faure et N. Smaili, « La responsabilité civile des administrateurs pour les retenues à la source : Une étude de la défense de diligence raisonnable en matière fiscale », (2015) 45 R.D. Ottawa/Ottawa L. Rev. 441-493
• Stéphane Rousseau, « Quelques observations sur l’action collective au regard de la théorie économique », dans Centre français de droit comparé, L’action de groupe: le droit français à l’épreuve des expériences étrangères, Paris, Société de législation comparée, vol. 8, 2015, pp. 21-29
• Y. Allaire et S. Rousseau, “To Govern in the Interest of the Corporation :What Is the Board’s Responsibility to Stakeholders other than Shareholders?”, (2015) 5 Journal of Management and Sustainability 1-16.
• Julie Biron et Stéphane Rousseau, «"Whistleblowing", divulgation, dénonciation … vers une meilleure surveillance des sociétés? », (2012) 91 Revue du Barreau canadien 657-699

Article de blogue

• Stéphane Rousseau « The Law Governing Related Party Transactions in Canada: Rules, Standards and Regulatory Scrutiny » (21 avril 2021) en ligne (blogue) : Oxford Business Law Blog <https://www.law.ox.ac.uk/business-law-blog/blog/2021/04/law-governing-related-party-transactions-canada-rules-standards-and> HTML