Droit pénal des affaires djiboutien: Synthèse des infractions et cas pratiques

Daniel Djedi, Droit pénal des affaires djiboutien: Synthèse des infractions et cas pratiques, (autoédition), Djibouti, 2019.

Le droit pénal des affaires djiboutien est un droit hétéroclite. Ce manque d’homogénéité pose un problème de lisibilité des différentes règles sanctionnant les comportements malhonnêtes en affaires ou en matière économique. Cet ouvrage a pour ambition de synthétiser et de structurer les infractions prévues et sanctionnées par les différentes règles constitutives du droit pénal des affaires à Djibouti. Plusieurs infractions sont détaillées, définies, expliquées et appuyées par des cas concrets qui permettent de faciliter la compréhension de cette matière très technique. Dans un style simple et clair, l’auteur présente donc un exposé synthétique du droit positif djiboutien en matière de pratique des affaires et des règles économiques. Les cas pratiques contenus dans l’ouvrage permettent aux étudiants de s’exercer afin de renforcer leur connaissance de cette matière et d’acquérir par la même occasion la méthodologie de ce type d’exercice. L’ouvrage s’adresse également aux enseignants, aux praticiens et aux opérateurs économiques qui souhaitent avoir une vision d’ensemble du droit pénal des affaires à Djibouti. Cet ouvrage traite d’abord des infractions générales en matière économique qui sont contenues dans plusieurs sources juridiques (chapitre 1) avant d’aborder celles spécifiques à certaines branches du droit des affaires telles que les infractions relatives au registre du commerce et des sociétés (chapitre 2), celles portant sur les sociétés (chapitre 3), les incriminations en matière d’impôt (chapitre 4) ainsi que les infractions relatives à l’exercice des actives financières (chapitre 5).

Ce contenu a été mis à jour le 26 mars 2023 à 13 h 42 min.