L’arbitrage consensuel au Québec – Recueil de jurisprudence, 3e édition

Marie-Claude Rigaud et Babak Barin, L'arbitrage consensuel au Québec - Recueil de jurisprudence, 3e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants du droit de l’arbitrage consensuel au Québec, qu’ils soient à l’université, en pratique privée ou autrement au service de la justice. Le recueil répertorie les décisions importantes rendues par la Cour supérieure et la Cour d’appel du Québec ainsi que par la Cour suprême du Canada en la matière.

L’étudiant pourra utiliser les nombreux outils mis à sa disposition, soit des tableaux regroupant les décisions sélectionnées par thèmes et vice versa, un index analytique, certains textes de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international, les mises en contexte des thèmes abordés par les décisions sélectionnées et la bibliographie regroupant les ouvrages doctrinaux traitant d’arbitrage consensuel au Québec.

Ces outils l’aideront à élaborer des réponses aux nombreuses questions que soulève le domaine. Le recueil s’inscrit également dans une démarche visant à susciter des interrogations additionnelles. Cette approche nourrit l’espoir de bonifier les éditions futures du recueil en procurant davantage d’éclairage à la théorie et à la pratique du droit de l’arbitrage consensuel au Québec.

Ce contenu a été mis à jour le 9 février 2016 à 0 h 45 min.