Conformité en entreprises : perspectives canadienne et internationale (séminaire sur invitation)

La conformité est un sujet vaste capable de fédérer plusieurs domaines comme le droit, la gestion, la philosophie, la psychologie, etc. En ce qui concerne le droit, la question centrale consiste à évaluer comment les règles juridiques peuvent favoriser la conformité. En d’autres mots, dans quelle mesure les règles de droit incitent-elles ou peuvent-elles inciter les entreprises à la conformité ? Quel profit pour l’entreprise d’assurer la conformité en son sein ? Que doivent faire les parties prenantes pour favoriser la conformité ? Quelle place pour les normes volontaires ? Quelles compétences et actions doivent être mobilisées afin d’asseoir une conformité efficace ? Comment organiser ou orienter avec succès le processus de conformité et bien coordonner les actions de tous les intervenants en entreprise ? Comment la conformité à l’international se distingue-t-elle de celle à l’interne ? Quels sont les rôles des procureurs et des juges, des autorités de réglementation, des dénonciateurs, etc. ?

Bien que ces questions soient d’actualité et au cœur des nouvelles formes de régulation de l’entreprise, elles n’ont pas encore mobilisé une réflexion et une analyse poussées au sein des chercheurs au Canada et à l’étranger. Ce séminaire se propose de contribuer à combler cette lacune.

Conférenciers:

Anthony Amicelle, Julie Biron, Christophe Collard, Renée-Claude Drouin, Vincent Gautrais, Amissi Manirabona, Hervé Prince, Jennifer Quaid, Marie-Claude Rigaud, Stéphane Rousseau, Christophe Roquilly, Martine Valois et Gregory Voss

Programme de la journée:

Programme

Pour informations supplémentaires : Amissi Manirabona

Synthèse de la rencontre rédigée par Madame Evelyne Akoto (LL.M., Chargée de cours à l’Université d’Ottawa)

Synthèse du séminaire

Ce contenu a été mis à jour le 8 septembre 2017 à 11 h 07 min.